CLAIR DE LUNE

SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER, SOCIETE CIVILE

Présentation de la marque CLAIR DE LUNE

Déposée le 23 juillet 2012 par la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAIR DE LUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER domicilié(e) 18 CHEMIN DE MIGNOY - 33850 - LEOGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 006 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE BERNARD, Mme ROUTIER OLIVIA domicilié(e) LE BURCK, AMBES - 33565 - CARBON BLANC - France.

La marque CLAIR DE LUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIR DE LUNE est expirée depuis le 23 juillet 2022.

SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER a également déposé les autres marques suivantes : CLOS LUNE D'OR , DOMAINE DE CHEVALIER , VIGNEAU LA SOLITUDE , ENCLOS DU PRINCE , LA VERTICALE , PRIEURÉ LA SOLITUDE , LUNE D'OR , CLOS DES LUNES , NOTRE-DAME DE LA SOLITUDE , S DE CHATEAU SUAU